Derniers sujets
Sujets similaires
Réglement Intérieur - ARP 2014
Réunion Island Poker :: Clubs RIP :: Association de Poker :: "Association Réunionnaise de Poker" :: Les archives de l'ARP
Page 1 sur 1
Réglement Intérieur - ARP 2014
FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
Les membres
Cotisation :
Les membres doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle payable en 3 fois.
La cotisation est valable une année civile, du 1er janvier au 31 décembre.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par les membres du bureau.
Ce montant est fixé à 330€ pour la saison 5.
Mode de versement de la cotisation annuelle : Espèce, virement, chèque à l'ordre de l'association.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.
Admission de nouveaux membres :
Les personnes désirant adhérer à l’ARP devront remplir un bulletin d’adhésion.
Cette demande doit être acceptée par le bureau. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.
Exclusions :
Un membre peut être exclu pour non respect des règles suivantes :
- Matériel détérioré
- Comportement dangereux
- Propos désobligeants envers les autres joueurs
- Comportement non conforme avec l’éthique de l’association
- Comportement non conforme avec la loi
- Non respect des statuts, du règlement intérieur et de la charte de l’association
- Détérioration des locaux mis a disposition
La radiation doit être prononcée par le bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.
Démission – Décès – Disparition :
Conformément à l'article 6 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommandée avec AR) sa décision au bureau.
Le membre actif n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considérée d’office comme démissionnaire.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.
L’association
Mesure de police :
Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association.
L’alcool ainsi que tout produit illicite est strictement interdit et fera l’objet d’une sanction.
Toutes parties de cash et autres jeux pour de l’argent est strictement interdit, sous peine de sanctions.
Les tournois sont « exclusivement » ouvert aux membres du club.
Assemblée générale ordinaire :
Conformément à l’article 12 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du bureau. Les membres à jour de leurs cotisations sont convoqués suivant la procédure suivante : E-mail - Téléphone - Courrier - Forum
Le vote s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire du club (secrétaire de Séance si secrétaire du club absent).
Le secrétaire rédige un procès verbal de l’assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.
Assemblée générale extraordinaire :
Conformément à l’article 13 des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de besoin.
Les membres à jour de leurs cotisations sont convoqués suivant la même procédure appliquée pour l’Assemblée générale ordinaire et les règles appliquées sont identiques.
Dispositions diverses
Modification du règlement intérieur :
Le règlement intérieur est établi par le bureau directeur conformément à l'article 14 des statuts de l'association puis ratifié par l'assemblée générale ordinaire.
Il peut être modifié par le bureau directeur sur proposition des membres suivant la procédure de ratification par l'assemblée générale ordinaire.
Les modifications du nouveau règlement intérieur sont signalées par e-mails à tous les membres de l'association ou par post sur le forum sous un délai de 1 mois suivant la date de modification.
Le règlement intérieur sera à disposition dans les locaux de l'association.
Les membres
Cotisation :
Les membres doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle payable en 3 fois.
La cotisation est valable une année civile, du 1er janvier au 31 décembre.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par les membres du bureau.
Ce montant est fixé à 330€ pour la saison 5.
Mode de versement de la cotisation annuelle : Espèce, virement, chèque à l'ordre de l'association.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.
Admission de nouveaux membres :
Les personnes désirant adhérer à l’ARP devront remplir un bulletin d’adhésion.
Cette demande doit être acceptée par le bureau. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.
Exclusions :
Un membre peut être exclu pour non respect des règles suivantes :
- Matériel détérioré
- Comportement dangereux
- Propos désobligeants envers les autres joueurs
- Comportement non conforme avec l’éthique de l’association
- Comportement non conforme avec la loi
- Non respect des statuts, du règlement intérieur et de la charte de l’association
- Détérioration des locaux mis a disposition
La radiation doit être prononcée par le bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.
Démission – Décès – Disparition :
Conformément à l'article 6 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommandée avec AR) sa décision au bureau.
Le membre actif n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considérée d’office comme démissionnaire.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.
L’association
Mesure de police :
Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association.
L’alcool ainsi que tout produit illicite est strictement interdit et fera l’objet d’une sanction.
Toutes parties de cash et autres jeux pour de l’argent est strictement interdit, sous peine de sanctions.
Les tournois sont « exclusivement » ouvert aux membres du club.
Assemblée générale ordinaire :
Conformément à l’article 12 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du bureau. Les membres à jour de leurs cotisations sont convoqués suivant la procédure suivante : E-mail - Téléphone - Courrier - Forum
Le vote s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire du club (secrétaire de Séance si secrétaire du club absent).
Le secrétaire rédige un procès verbal de l’assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.
Assemblée générale extraordinaire :
Conformément à l’article 13 des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de besoin.
Les membres à jour de leurs cotisations sont convoqués suivant la même procédure appliquée pour l’Assemblée générale ordinaire et les règles appliquées sont identiques.
Dispositions diverses
Modification du règlement intérieur :
Le règlement intérieur est établi par le bureau directeur conformément à l'article 14 des statuts de l'association puis ratifié par l'assemblée générale ordinaire.
Il peut être modifié par le bureau directeur sur proposition des membres suivant la procédure de ratification par l'assemblée générale ordinaire.
Les modifications du nouveau règlement intérieur sont signalées par e-mails à tous les membres de l'association ou par post sur le forum sous un délai de 1 mois suivant la date de modification.
Le règlement intérieur sera à disposition dans les locaux de l'association.
Delmarco974- Full
- Nombre de messages : 476
Age : 40
Localisation : Saint-Denis
Date d'inscription : 06/04/2009
Sujets similaires
» Règlement Intèrieur RIP SUD
» fiche d'inscription - règlement intérieur 2020
» ARP 2021/2022 Fiche d'inscription-Règlement intérieur-Charte
» fiche d'inscription - règlement intérieur 2020
» ARP 2021/2022 Fiche d'inscription-Règlement intérieur-Charte
Réunion Island Poker :: Clubs RIP :: Association de Poker :: "Association Réunionnaise de Poker" :: Les archives de l'ARP
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Lun 6 Mai 2024 - 16:22 par Wina_Clément
» 4ème manche champ C - lundi 13 mai à 20h30
Lun 6 Mai 2024 - 12:13 par Wina_Clément
» 7ème manche champ RIP PLO B - lundi 13 mai à 20h30
Lun 6 Mai 2024 - 12:12 par Wina_Clément
» 5e manche de la Ligue des Clubs - mercredi 8 Mai à 20h30
Ven 3 Mai 2024 - 13:43 par Wina_Clément
» Challenge MTT interclubs
Jeu 2 Mai 2024 - 13:28 par Wina_Clément
» 3ème manche champ C - lundi 29 avril à 20h30
Mar 30 Avr 2024 - 12:01 par Wina_Clément
» Découvrez Winamax avec le championnat Freeroll B !
Lun 29 Avr 2024 - 8:01 par sengreve
» ARP 2023-24: classements et photos
Dim 28 Avr 2024 - 15:26 par Admin
» BoO_WCS
Sam 27 Avr 2024 - 19:08 par BoO_WCS
» 6ème manche champ Freeroll B - lundi 29 avril à 20h30
Jeu 25 Avr 2024 - 12:23 par Wina_Clément
» 6ème manche champ RIP PLO B - lundi 22 avril à 20h30
Mar 23 Avr 2024 - 11:51 par Wina_Clément
» Classement RIP TEAM B 2023/2024
Mar 23 Avr 2024 - 8:05 par sengreve
» 4e manche de la Ligue des Clubs - jeudi 25 avril à 20h30
Jeu 18 Avr 2024 - 12:10 par Wina_Clément
» 2ème manche champ C - lundi 15 avril à 20h30
Mar 16 Avr 2024 - 16:24 par Wina_Clément
» Résultats du Challenge WINA RIP
Mar 16 Avr 2024 - 15:07 par sengreve
» Résultats Winamax Club Trophy 2024
Jeu 11 Avr 2024 - 19:49 par Wina_Clément
» 5ème manche champ Freeroll B - lundi 8 avril à 20h30
Mar 9 Avr 2024 - 8:13 par sengreve
» 3e manche de la Ligue des Clubs - jeudi 11 avril à 20h30
Mer 3 Avr 2024 - 19:02 par Wina_Clément
» 1ère manche champ C - lundi 1er avril à 20h30
Mer 3 Avr 2024 - 16:40 par Wina_Clément
» KING 5: Le RIP qualifié pour le 3ème tour...
Mer 3 Avr 2024 - 11:05 par Admin